la Grandvalliere
  • ACCUEIL
    • ACTUALITÉS
    • ORGANIGRAMME
      • CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
      • BUREAU
      • COMMISSIONS
    • COMMUNES MEMBRES
    • PROCÈS VERBAUXPROCÈS VERBAUX
    • DÉLIBÉRATIONSDÉLIBÉRATIONS
    • ARRÊTÉS DU PRÉSIDENTARRÊTÉS DU PRÉSIDENT
  • VIVRE ENSEMBLE
    • ADMR
    • RASED
    • RPE
    • HÉBERGEMENT PERSONNES AGÉES
    • LA MISSION LOCALE SUD JURA
    • ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
    • FRANCE SERVICES
    • SE DEPLACER AUTREMENT
  • ÉCONOMIE
    • TISSU ÉCONOMIQUE
    • S'IMPLANTER
      • BGE
      • INITIATIVE JURA
    • ANNUAIRE DES ENTREPRISES
    • MARCHÉS PUBLICS
  • CENTRE CULTUREL DU GRANDVAUX
    • SAISON CULTURELLE
    • INFOS PRATIQUES
      • PRÉSENTATION
    • INSCRIPTIONS 2024-2025
  • SPORT
    • PLANNING
  • PLUI
    • PRÉSENTATION
    • CONCERTATION
    • RAPPORT D'ENQUÈTE PUBLIQUE
    • DOSSIER D'ENQUÈTE PUBLIQUE
    • PLUI : DERNIÈRE VERSION
    • MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLUI (2024)
la Grandvalliere
  • ACCUEIL
    • ACTUALITÉS
    • ORGANIGRAMME
      • CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
      • BUREAU
      • COMMISSIONS
    • COMMUNES MEMBRES
    • PROCÈS VERBAUXPROCÈS VERBAUX
    • DÉLIBÉRATIONSDÉLIBÉRATIONS
    • ARRÊTÉS DU PRÉSIDENTARRÊTÉS DU PRÉSIDENT
  • VIVRE ENSEMBLE
    • ADMR
    • RASED
    • RPE
    • HÉBERGEMENT PERSONNES AGÉES
    • LA MISSION LOCALE SUD JURA
    • ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
    • FRANCE SERVICES
    • SE DEPLACER AUTREMENT
  • ÉCONOMIE
    • TISSU ÉCONOMIQUE
    • S'IMPLANTER
      • BGE
      • INITIATIVE JURA
    • ANNUAIRE DES ENTREPRISES
    • MARCHÉS PUBLICS
  • CENTRE CULTUREL DU GRANDVAUX
    • SAISON CULTURELLE
    • INFOS PRATIQUES
      • PRÉSENTATION
    • INSCRIPTIONS 2024-2025
  • SPORT
    • PLANNING
  • PLUI
    • PRÉSENTATION
    • CONCERTATION
    • RAPPORT D'ENQUÈTE PUBLIQUE
    • DOSSIER D'ENQUÈTE PUBLIQUE
    • PLUI : DERNIÈRE VERSION
    • MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLUI (2024)
 PROCÈS VERBAUX

  • Procès verbal du 18 Juillet 2023
  • Procès verbal du 19 Septembre 2023
  • Procès verbal du 24 Octobre 2023
  • Procès verbal du 14 Novembre 2023
  • Procès verbal du 19 Décembre 2023
  • Procès verbal du 20 Février 2024
  • Procès verbal du 16 Avril 2024 
  • Procès verbal du 21 Mai 2024
  • Procès verbal du 18 Juin 2024   
  • Procès verbal du 16 Juillet 2024  
  • Procès verbal du 17 Septembre 2024 
  • Procès verbal du 05 Novembre 2024 
  • Procès verbal du 26 Novembre 2024 
  • Procès verbal du 14 Janvier 2025 
  • Procès verbal du 25 Février 2025 
  • Procès verbal du 25 Mars 2025 
  • Procès verbal du 15 Avril 2025

>> Historique des Procès verbaux <<

>> Historique des Comptes-Rendus <<

© 2025 la Grandvallière la Grandvallière
  • Connexion